Le Compte à terme Fidélité est un compte à terme qui vous permet de rémunérer votre épargne en toute sécurité. Vous choisissez votre durée de placement entre 2 et 8 ans. Pour récompenser votre fidélité, vous bénéficiez d'un bonus de taux la dernière année, quelle que soit la durée choisie.
Intérêts versés à la fin du contrat et non capitalisés
Taux fixe avec un bonus la dernière année
À l'échéance, votre capital et les intérêts sont versés sur votre compte courant.
Pour connaître la rémunération des comptes à terme Fidélité, contacter votre conseiller.
Oui, votre épargne est disponible. En cas de nécessité, vous pouvez effectuer un retrait partiel, mais en cas de retrait au cours du premier mois, il n'est pas versé de rémunération. Il n'est en effet pas possible légalement de rémunérer un placement d'une durée inférieure à 1 mois. Un solde minimum de 1 000 € doit être conservé sur le Compte à terme Fidélité. Dans le cas contraire, le retrait partiel n¿est pas possible.
En cas de vente à distance ou suite à un acte de démarchage, vous disposez d'un délai légal de 14 jours calendaires révolus durant lequel vous pouvez revenir sur votre engagement sans avoir à vous justifier ni à supporter de pénalités. Dans les autres cas et au-delà de ce délai, vous avez toujours la possibilité de résilier votre Compte à terme Fidélité quand vous le souhaitez, dans les termes et conditions prévus au contrat.
Les intérêts que vous percevez sont soumis :
Aux prélèvements sociaux
A l'impôt sur le revenu à un taux forfaitaire, avec possibilité d'opter pour le barème progressif lors du dépôt de la déclaration d'impôt sur le revenu. Un prélèvement à la source à titre d'acompte de cet impôt sera effectué (sauf en cas de dispense de paiement de cet acompte).
1 Les intérêts sont soumis à la fiscalité en vigueur.
Le TRAAB (Taux de rendement actuariel annuel brut) est calculé, avant tous prélèvements fiscaux et sociaux, sur la base d'un versement unique, des taux paliers prévus au contrat et dans l'hypothèse où le titulaire ne procède à aucun retrait partiel ou total avant le terme du contrat. Les intérêts sont versés à la fin du contrat et ne sont pas réinvestis dans le contrat.
2 Selon les caractéristiques du produit, disponible en agence ou auprès de votre conseiller.
