Les assurance des accidents de la vie (AAV)

Pourquoi souscrire à une AAV ?

  • 75 % du temps vous n'êtes pas couvert par vos autres contrats d'assurances en cas d'accident que ce soit chez vous, en vacances, pendant vos loisirs ou lors de vos déplacements à pied, à vélo... ;
  • les frais de soins sont pris en charge par la Sécurité sociale et les assurances santé complémentaires mais pas les séquelles d'un accident et leurs conséquences.

L’Assurance des accidents de la vie est un contrat d’assurance qui offre une prise en charge matérielle et financière en cas d'accident de la vie courante.

Les types d’accidents pris en charge par les Assurances des accidents de la vie

L'AAV prévoit une couverture des dommages corporels causés dans différentes situations :

  • accidents de la vie quotidienne : accidents domestiques (brûlure, chute, accident de bricolage ou de jardinage, intoxication...), accidents de sport (à l’exclusion, pour certains contrats, des sports à risque), accidents de loisirs, accidents survenant lors de déplacements…;
  • accidents scolaires et extra-scolaire : accidents survenant lors des activités des enfants à l'école ou dans le cadre scolaire, dommages qu'ils peuvent causer aux tiers ;
  • accidents lors de circonstances exceptionnelles (sauf exclusions spécifiques) : accidents médicaux (accidents d’anesthésie, infections contractées à l'hôpital), agressions, attentats, catastrophes naturelles (tempête, avalanche, tremblement de terre...) ou technologiques (effondrement d'un magasin, par exemple).

Les accidents exclus de la garantie

Selon les contrats, les accidents de la route et les accidents survenus à l’occasion d’une activité professionnelle sont généralement exclus des risques couverts par l'assurance des accidents de la vie.

D'autres risques peuvent également être spécifiquement exclus par le contrat : par exemple, la pratique de sports aériens ou de sports dangereux (sports de combat).

Quelles sont les personnes couvertes par l'assurance des accidents de la vie ?

L'AAV peut couvrir :

  • uniquement l'assuré,
  • ou toute la famille : l’assuré, les enfants à sa charge et la personne avec qui il vit en couple (conjoint, partenaire de Pacs, concubin).

Indemnisation des accidents de la vie par l'AAV

L'indemnisation de l'AAV vise à réparer financièrement et matériellement non seulement le préjudice physique causé par l’accident mais également ses conséquences sur la vie professionnelle, personnelle, matérielle et familiale de la victime :

  • compensation de la perte de revenus actuels et/ou futurs ;
  • indemnisation de la perte de qualité de vie ;
  • adaptation du cadre de vie.

L'assureur indemnise la victime même si elle est responsable de l’accident ou si le responsable de l'accident n'est pas identifié.

Indemnisation effectuée en fonction du niveau d’incapacité permanente

Le contrat d'AAV prévoit une indemnisation des victimes ayant subi une incapacité permanente, également dénommée « déficit fonctionnel permanent », à partir d’un pourcentage variable selon les différents contrats. Les meilleurs contrats proposant une indemnisation à partir d’une incapacité permanente dès 1%.

L’indemnisation de l'AAV [VS(1] vient en complément de la Sécurité sociale et de l’assurance complémentaire santé qui, elles, prennent uniquement en charge les frais de santé mais pas les autres préjudices.

L’assurance des accidents de la vie peut verser un capital qui peut atteindre plusieurs centaines de milliers d’euros (voire plusieurs millions d’euros) en fonction du contrat souscrit et de la gravité des dommages corporels.

Les modalités d’indemnisation varient en fonction du contrat d'AAV souscrit. Il peut s’agir du versement d’un capital ou d’une rente viagère.

Pour calculer le montant de l’indemnisation, chaque organisme dispose d’un barème propre. La somme allouée peut dépendre de l’âge de l’assuré, de sa situation personnelle et de sa situation professionnelle.

Prise en charge des autres dépenses liées à l’accident

L'assurance des accidents de la vie prend en charge les autres frais imputables à l’accident. Par exemple :

  •  les frais de réaménagement du véhicule (siège pivotant, rampe d’accès…) ou du logement en cas de handicap ;
  • les pertes de gains professionnels actuels et/ou futurs ;
  • les préjudices esthétiques (disgrâce physique causée par l’accident : par exemple, une cicatrice ou une déformation) ;
  • les préjudices d’agrément (impossibilité d’exercer une activité exercée régulièrement avant l’accident : par exemple, une activité sportive ou culturelle).

Le contrat d'AAV peut indemniser l’assuré des souffrances endurées (traumatismes physiques ou psychiques) à la suite de l’accident.

Il peut également proposer des services divers et une aide pratique dont l’assuré pourrait avoir besoin à la suite de l’accident :

  • aide ménagère,
  • livraison de médicaments,
  • garde d'enfant,
  • école à domicile...

Prise en charge des proches de l’assuré

En cas de décès de la victime de l’accident, les préjudices moraux et économiques des bénéficiaires de l’assuré sont pris en compte :

  • les frais d'obsèques ;
  • le préjudice d’affection ;
  • les pertes de revenus et les frais divers des proches.

Délai d’indemnisation

L'assureur doit proposer une offre d'indemnisation dans les 5 mois qui suivent la déclaration de l'accident ou du décès.

Le montant de l'indemnisation doit ensuite être versé au plus tard 1 mois après l'accord de la victime ou du bénéficiaire.

Nos conseils pour comparer les différents contrats

Pour bien choisir un contrat d’assurance Garantie accidents de la vie, il est nécessaire de tenir compte de plusieurs critères essentiels.

  • Le niveau d’invalidité qui conditionne le déclenchement de l'assurance : le mieux est de privilégier un contrat qui prévoit une prise en charge automatique de l’assuré avec un faible taux d’invalidité (1 %, 5 % ou 10 %). A titre d’exemple : la perte d'un doigt équivaut à 5 % d'invalidité, une prothèse du genou à 10 %, la perte de vision totale d'un œil à 20%, la perte de la main droite pour un droitier à 30 %.
  • Le montant de l’indemnisation et les garanties : le montant du capital versé à la suite de l’accident peut atteindre 2 millions d’euros selon le préjudice subi et le contrat souscrit. Comparez bien les différentes garanties offertes en plus du capital (les services d’assistance pour l’assuré et ses proches, les frais pris en charge, etc.).
  • Le montant des cotisations : les contrats qui prévoient les meilleures garanties (intervention dès 1 % de taux d'incapacité permanente) coûtent généralement un peu plus cher que les formules d’entrée de gamme).

Avertissement : Les informations fournies par LCL proviennent de sources dignes de foi mais ne sauraient entraîner sa responsabilité en cas d'inexactitude.