Comment sortir des sentiers battus de la succession ?

“C’est quelqu’un que l’on suit depuis longtemps. Lors d’une rencontre, nous avons fait le tour de sa situation et nous avons identifié une problématique de transmission. Nos clients se confient facilement car ils savent que nous pouvons les aider”, souligne Simon Marsault, conseiller Banque Privée. Ce genre d’inquiétude est très classique : “La transmission est une problématique classique lorsque l’on dispose, comme ici d’un patrimoine important”, reprend le conseiller.

Bilan patrimonial

L’approche, dans ce cas, consiste d’abord à lister les objectifs du client en termes de transmission et de fiscalité, puis à établir un bilan patrimonial complet afin d’identifier les axes de réflexion. Une découverte approfondie à laquelle Simon Marsault associe Marion Serfaty, analyste patrimonial. “Le couple souhaitait vendre sa résidence principale sans avoir de projet d’acquisition puisqu’il envisageait de s’installer dans une résidence secondaire en bord de mer. L’une des principales questions était donc de voir comment réinvestir le produit de la vente – estimé à 1,5 million d’euros –, en prenant en compte la volonté des époux de transmettre leur patrimoine dans les meilleures conditions à terme. Tout en se gardant la possibilité de disposer de revenus supplémentaires en cas de besoin, mais aussi en maîtrisant leur ISF”, explique la jeune femme.

Projection des droits de succession

Les experts comprennent vite que les solutions classiques ne peuvent s’appliquer. “En l’espèce, les plafonds de donation avaient déjà été atteints, il fallait donc trouver d’autres leviers”, indique Simon Marsault. L’assurance-vie ne semble pas être une piste plus appropriée : “Les époux disposaient déjà de nombreux contrats et les plafonds d’abattement étaient là aussi déjà utilisés”, remarque Marion Serfaty. L’idée de souscrire des contrats de capitalisation et d’une donation de la nue-propriété émerge donc assez vite. Encore faut-il démontrer aux clients l’intérêt du schéma. “Nous avons réalisé une simulation de l’impact d’une telle donation en comparant le montant des droits selon que le schéma est mis en place ou non. Nous avons pu constater qu’il permettait de réaliser une économie de droits de succession au décès des deux époux, même si des droits sont dus lors de la donation des contrats”, explique Marion Serfaty.

Donation et contrat de capitalisation

Il est temps de faire connaissance avec le contrat de capitalisation. “Il fonctionne comme un contrat d’assurance-vie, sur la capitalisation d’intérêts, reprend la juriste-fiscaliste. En l’absence de rachat, les intérêts ne sont pas imposés. Le contrat peut être investi en euros ou en unités de compte selon le niveau de risque que souhaite le client.” La différence intervient notamment au moment du décès : traité comme un bien classique du point de vue successoral, le contrat de capitalisation ne dispose alors d’aucun régime de faveur. “Mais contrairement à un contrat d’assurance-vie, il peut faire l’objet d’une donation”, souligne Marion Serfaty. Le contrat de capitalisation offre également un avantage en matière d’ISF : par tolérance de l’administration fiscale, il est imposable pour sa valeur nominale, ce qui signifie que les intérêts sont exonérés. Intéressant lorsque les montants commencent à devenir importants.

Nue-propriété

Un aspect important du dispositif réside dans le fait que la donation ne porte que sur la nue-propriété des contrats. Cela permet d’abord de réduire l’assiette taxable de la donation et donc des droits à payer. Cette dernière se fonde en effet sur la seule nue-propriété transmise, dont la valeur dépend de celle de l’usufruit. Dans un souci d’optimisation, les experts préconisent d’intégrer à la donation une clause de réversion d’usufruit au profit du survivant des époux. Les enfants pourront ainsi récupérer à terme la pleine propriété des contrats de capitalisation sans taxation supplémentaire. Ce schéma permet aussi de répondre au souhait des parents de conserver un accès aux fonds : “Ce n’est pas totalement libre, précise Marion Serfaty. Le rachat par les seuls parents usufruitiers est impossible et il faut l’accord des enfants cela dépasse le montant des intérêts”. Précision importante, l’investissement est réalisé sous forme de trois contrats de capitalisation distincts, un par enfant. “Chaque enfant a une situation différente. Au décès des parents, chacun choisira s’il souhaite ou non conserver le contrat avec les avantages acquis”, souligne Simon Marsault. Car, on l’aura compris, le contrat de capitalisation ne se dénoue pas au décès du souscripteur contrairement à l’assurance-vie.

Vision complémentaire

“Les clients ont trouvé notre proposition intéressante et surtout la projection sur les droits de succession. Ce n’est pas un calcul facile à réaliser”, précise Simon Marsault. Ils ont manifestement apprécié que LCL Banque Privée leur propose une piste qui tient compte de leurs contraintes et de leurs objectifs. “C’est un couple plutôt averti, qui est bien conseillé par son notaire. Nos clients ne pensent pas toujours à venir nous voir en priorité. Nous travaillons pourtant en collaboration avec leurs notaires ou leurs conseils afin de leur apporter des solutions adaptées à leurs attentes. Nous avons une vision complémentaire.”