Neutralité carbone

En science du climat, la neutralité carbone est « un état d’équilibre à atteindre entre les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’origine humaine et leur retrait de l’atmosphère par leur absorption dans des puits de GES ».

La différence entre les gaz émis et absorptions devant être alors égale à zéro, la neutralité carbone est également désignée par l’expression « zéro émissions nettes ».

Le rapport spécial du GIEC sur les conséquences d’un réchauffement planétaire de 1,5 °C publié en octobre 2018 indique que les émissions nettes anthropiques (causées par l’homme) de GES doivent atteindre zéro d’ici à 2050 pour un réchauffement mondial limité à 1,5 °C, ou d’ici à 2075 pour un réchauffement limité à 2 °C.

A l’échelle territoriale ou organisationnelle, aucune définition commune n’étant encore reconnue.

EcoAct définit la neutralité carbone comme « l’équilibre entre les émissions de GES résiduelles d’une organisation ou d’un territoire comptabilisées dans son périmètre de suivi, et les émissions de GES, évitées et séquestrées en dehors de son périmètre de suivi ».

Gaz à effet de serre (GES)

Il s’agit des gaz qui absorbent une partie des rayons solaires en les redistribuant sous la forme de radiations au sein de l’atmosphère terrestre, phénomène appelé « effet de serre ».

Plus d’une quarantaine de gaz à effet de serre ont été recensés par le Groupe Intergouvernemental d’Experts sur l’Evolution du Climat (GIEC). Néanmoins, seuls 7 GES sont ciblés par le protocole de Kyoto à savoir :

  • le CO2 (Dioxyde de carbone),
  • le CH4 (Méthane),
  • le N2O (Protoxyde d’azote),
  • les HFC (Hydrofluorocarbures),
  • les PFC (Hydrocarbures perfluorés),
  • le SF6 (Hexafluorure de soufre)
  • le NF3 (trifluorure d’azote).

Le CO2 est le principal gaz à effet de serre d’origine anthropique généré notamment lors de la combustion des énergies fossiles (pétrole, charbon) et de la biomasse.

Nota bene : bien que le langage courant retienne le terme « émissions de CO2 », il convient dans la plupart des cas d’utiliser le terme “émissions de GES” pour désigner l’ensemble des gaz responsables du réchauffement climatique.

Budget Carbone

Un budget carbone est le volume maximal de gaz à effet de serre à respecter pour atteindre une concentration maximale dans l’atmosphère sur une période donnée, sans risquer de dépasser, avec une probabilité donnée, un niveau trop élevé de réchauffement climatique de notre planète. Ainsi, les émissions de GES cumulées sur une période définie doivent être égales ou en deçà de ce budget carbone pour ne pas dépasser l’objectif fixé de maintien de la hausse de la température.

Trajectoire 2°C

Une trajectoire dite « 2°C » établit un chemin compatible à parcourir année après année pour réduire les émissions de GES et respecter son budget carbone, jusqu’en 2050.

Pour les organisations, une des approches largement utilisées aujourd’hui par les entreprises est la définition d’une trajectoire compatible avec l’initiative SBT.

Science-based target (SBT)

Les entreprises peuvent se fixer un objectif de réduction d’émissions de GES compatible avec la trajectoire 2°C mondiale préconisée par la science.

Lancée en 2015 par le WWF, le CDP, le WRI et le UN Global Compact, l’initiative volontaire des Science-based targets (SBTs) permet à chaque organisation d’établir un objectif de réduction des émissions de GES à la hauteur du défi climatique et en cohérence avec les préconisations scientifiques.

Bilan GES ou « empreinte carbone »

Le bilan GES ou « empreinte carbone » est la première étape d’une stratégie climatique.

Il s’agit d’un diagnostic des émissions de GES d’une organisation ou d’un territoire, s’appuyant sur une méthodologie de calcul standardisée et largement reconnue (Bilan Carbone®, GHG Protocol, Bilan GES réglementaire…).

Cette dernière respecte le cadre fixé par les normes internationales relatives à l’exercice d’inventaire des émissions de GES, à savoir l’ISO 14 064.

Toute entreprise, administration, collectivité, ou même personne à titre individuel, peut ainsi établir une comptabilité carbone de ses activités. Le bilan GES peut aussi s’appliquer à un produit, un service ou un événement.

Les périmètres de suivi des émissions de GES

Scope 1 ou émissions directes de GES : il s’agit des émissions de GES directes d’origine énergétique (provenant des installations fixes ou mobiles) et d’origine non énergétiques (fluides frigorigènes, fertilisation azotée) situées à l’intérieur du périmètre organisationnel.

Scope 2 ou émissions indirectes de GES liée à l’énergie : il s’agit des émissions de GES liées à la production d’électricité, de chaleur et de vapeur importée et consommée par l’organisation ou le territoire.

Scope 3 ou autres émissions indirectes de GES : il s’agit des autres émissions indirectes de GES non comptabilisées dans le scope 2, en lien avec les activités de l’organisation ou du territoire mais qui proviennent de sources de GES appartenant à/ou contrôlées par d’autres organisations ou territoires. Cela comprend les émissions indirectement liées à l’utilisation de biens de consommation et transport associé, au traitement des déchets, aux déplacements des collaborateurs et visiteurs.

Emissions de GES réduites

Il s’agit d’une réduction mesurée ou estimée des émissions de GES associées à nos activités au moyen d’un changement dans nos choix de consommation et de production. Tous les acteurs publics ou privés, organisations ou individuels, peuvent s’engager à réduire leurs émissions de GES en modifiant leurs modes de consommation (alimentation, habitat, transport, énergie) ou de production (énergie, industrie, etc.), en réduisant notamment leur consommation d’énergies fossiles.

Les émissions de GES réduites sont considérées dans la comptabilité carbone des entreprises. Elles peuvent également provenir d’investissements par les entreprises dans des mesures de réduction en dehors de leur périmètre de suivi.

Cette dernière respecte le cadre fixé par les normes internationales relatives à l’exercice d’inventaire des émissions de GES, à savoir l’ISO 14 064.

Toute entreprise, administration, collectivité, ou même personne à titre individuel, peut ainsi établir une comptabilité carbone de ses activités. Le bilan GES peut aussi s’appliquer à un produit, un service ou un événement.

Emissions de GES évitées

Il s’agit d’une estimation d’émissions de GES qui sont évitées par rapport à une situation ou scénario de référence. Au-delà du périmètre organisationnel, les entreprises et territoires peuvent contribuer à éviter des émissions de GES par rapport à la situation de référence en proposant des solutions bas-carbone à travers leurs produits, leurs services ou leurs stratégies vis-à-vis de leurs consommateurs et citoyens. Ces émissions de GES évitées ne peuvent pas être comptabilisées par l’organisation pour démontrer sa neutralité carbone.

Emissions de GES résiduelles

Il s’agit du solde des émissions de GES après la soustraction du montant des émissions de GES réduites et séquestrées au sein de son périmètre de suivi.

Emissions de GES négatives

Il s’agit des émissions de GES correspondant à la différence entre les émissions de GES annuelles comptabilisées et celles séquestrées. Autrement dit, les émissions négatives résultent d’une séquestration d’émissions (capturées et stockées) de CO2 supérieure aux émissions de GES annuelles. Les émissions négatives permettent de compenser le dépassement du budget carbone en retirant du CO2 de l’atmosphère.

Contribution au financement de la neutralité carbone

Rares sont les organisations qui peuvent être neutres en carbone dans leur périmètre de suivi dans un temps court. Aussi, pour gérer son risque de transition et atteindre son objectif de neutralité une organisation peut lancer sa démarche dans son périmètre de suivi et, au-delà de son périmètre, financer des actions volontaires de réduction d’émissions et de renforcement des puits carbone. De tels projets de compensation carbone augmentent la contribution des organisations aux Objectifs de Développement Durable (ODD) définis par les Nations-Unies.

Compensation carbone

Il s’agit d’une action qui consiste à neutraliser les émissions de GES résiduelles d’une organisation, entreprise ou territoire, par le financement de projets de réduction d’émissions de GES ou de séquestration de GES au-delà de son périmètre de suivi notamment via l’achat de crédits carbone. Les mécanismes de compensation carbone contribuent de part et d’autre à l’équation de la neutralité carbone : en finançant d’une part des réductions d’émissions de GES et d’autre part en renforçant les puits de carbone naturels (forêts, utilisation des sols, océans) ou technologiques (technologies d’émissions négatives, etc.).

Séquestration de CO2

Il s’agit de la capture du CO2 de l’atmosphère et son stockage à long terme par le biais de puits de carbone naturels ou technologiques.

Puits de carbone

Il s’agit de réservoirs (naturels ou artificiels) qui absorbent du carbone en circulation dans la biosphère. En contribuant à diminuer la quantité de CO2 atmosphérique, les puits de carbone influent sur le climat. Les puits de carbone naturels sont les océans, les sols (humus) et la flore (forêt, tourbière, prairies) tandis que les puits de carbone artificiels se réfèrent aux technologies permettant d’extraire du carbone de l’atmosphère.

Technologies à émissions négatives

Il s’agit des technologies de capture et de stockage du carbone permettant d’éliminer les émissions résiduelles, qui demeurent malgré une réduction drastique de la consommation d’énergies fossiles et des émissions associées, pour limiter le réchauffement planétaire à +2°C depuis la période préindustrielle.

Intégrité environnementale de la neutralité carbone

L’intégrité environnementale de la neutralité carbone d’un projet, d’une entreprise ou d’un territoire repose sur l’additionalité* des réductions d’émissions mais nécessite également que la réduction d’une tonne de GES ou sa séquestration soit enregistrée au crédit de la comptabilité d’une seule entité. Ainsi, les efforts réalisés ne peuvent être revendiqués par plusieurs entités sans quoi l’objectif global de réduction s’en trouve dilué.

Cette intégrité environnementale est remise en cause dès lors qu’une double comptabilisation est identifiée.

Organismes de certification des projets de compensation carbone et standards.

Pour assurer l’intégrité environnementale sur le marché des crédits carbone, des standards tels que le Gold Standard, ou VERRA définissent, en consultation avec les différents acteurs du marché carbone, les exigences relatives à la qualité des crédits carbone générés par des projets de réduction d’émissions ou de séquestrations de GES. Le respect des exigences formulées par les standards est assuré par des organismes de certification qui évaluent les projets et émettent des opinions sur leur conformité. L’international Carbon Reduction and Offset Alliance (ICROA) est une association qui rassemble des acteurs engagés dans la réduction des émissions et la compensation carbone à l’échelle internationale et qui propose des codes de bonnes pratiques définissant les exigences minimales que tous ses acteurs qui fournissent des services de neutralité carbone doivent respecter.

*L’additionalité des réductions d’émissions est une condition nécessaire pour garantir l’intégrité environnementale d’une activité de compensation. Des réductions d’émissions sont dites additionnelles lorsqu’elles ne sont pas réalisées en l’absence de l’activité faisant l’objet de la déclaration.