Virements Europe Remise à signer
Cette page restitue les caractéristiques et liste les virements d’une remise de virements Europe en attente d’une signature (ou à défaut de l’édition du Bon à exécuter).
Pour signer électroniquement, vous devez disposer, outre d'un certificat LCL, d’un profil signataire et d’un pouvoir ou de limites en signature conjointe supérieurs au montant de la remise.
- Pour signer la remise en totalité, cliquez sur le bouton [Signer les ordres cochés]. Vous pouvez effectuer cette opération également depuis la page des Remises à signer précédente, notamment si vous souhaitez signer plusieurs remises en une fois.
- Pour signer partiellement une remise, vous devez être le 1er signataire à intervenir (Dans le cas d’une signature conjointe, cette possibilité n’est pas ouverte au second signataire).
Vous pouvez alors exclure les virements de votre choix en les décochant à gauche puis en cliquant sur le bouton [Signer les ordres cochés].
Une fois la signature confirmée, les ordres exclus seront définitivement supprimés.
Pour refuser ou supprimer la remise :
- Si vous êtes signataire
Vous pouvez refuser la remise en cliquant sur le bouton [Refuser] en bas de page. Dans ce cas la remise sera supprimée.
- Si vous êtes préparateur
Vous pouvez supprimer la remise en cliquant sur le bouton [Supprimer] en bas de page.
A défaut de signataires pouvant signer électroniquement la remise ou pour toute autre raison, il est toujours possible d’éditer un Bon à exécuter papier. Le Bon à exécuter devra être revêtu d’une(des) signature(s) manuscrite(s) requise(s) et transmis à vos interlocuteurs habituels LCL dans les délais requis.
- Si vous êtes préparateur
Pour éditer le Bon à exécuter pour totalité de la remise, cliquez sur le bouton [Éditer BAE]. Vous pouvez effectuer cette opération également depuis la page des Remises à signer précédente, notamment si vous souhaitez éditer les Bons à exécuter de plusieurs remises en une fois.
Pour éditer le Bon à exécuter pour partie de la remise, celle-ci ne doit pas être en attente d’une seconde signature (état A signer 1/2). Alors, décochez les virements que vous souhaitez exclure puis cliquez sur le bouton [Éditer BAE].
Les virements exclus seront définitivement supprimés.
- Si vous êtes signataire
Pour éditer le Bon à exécuter pour totalité de la remise, cliquez sur le bouton [Signer les ordres cochés] puis sur le lien [Éditer le Bon à exécuter] dans le message en entête de la page suivante.
Pour éditer le Bon à exécuter pour partie de la remise, celle-ci ne doit pas être en attente d’une seconde signature (état A signer 1/2). Alors, décochez les virements que vous souhaitez exclure, cliquez sur le bouton [Signer les ordres cochés] puis sur le lien [Éditer le Bon à exécuter] dans le message en entête de la page suivante.
Pour que vos virements Europe puissent être échangés entre banques à la date demandée :
- la remise doit être signée électroniquement avant 11h00 du jour d'exécution souhaité. Lorsqu’une remise nécessite la signature conjointe de 2 signataires, le second signataire doit signer électroniquement la remise avant 11h00 du jour d'exécution souhaité ;
- ou le Bon à exécuter (BAE) doit être transmis avant 11h00 du jour d'exécution souhaité.
Dans le cas où la date de règlement demandée n’est pas un jour ouvré, celle-ci est reportée au prochain jour ouvré.
A défaut de signature électronique dans les délais :
- Si la date d’exécution demandée n’est pas indicative, il est possible d'éditer un Bon à exécuter dans la page d'accueil du module Virements Europe en cliquant sur BAE Attendu.
Attention ! LCL pourrait ne pas traiter vos opérations pour la date demandée.
- Si la date d’exécution demandée est indicative, l’exécution de la remise est automatiquement différée tant qu’elle n’est pas signée électroniquement ou que son BAE n’est pas transmis à LCL. Elle sera exécutée le jour de sa signature si celle-ci intervient avant 11h00 ou le jour ouvré suivant dans le cas contraire.
Lors de la préparation de la remise de virements Europe sur Internet (cela exclut les remises transmises par Ebics), le préparateur qualifie la date de règlement de la remise.
- Si la date d’exécution est indicative : ce choix signifie que l’exécution de la remise peut être différée tant qu’elle n’est pas signée électroniquement (ou que vous ne l’avez pas transmise avec édition du Bon à exécuter).
- Si la date d’exécution n’est pas indicative : Ce choix signifie que vous souhaitez que la remise soit exécutée au plus tard à la date d’exécution demandée. Faute de signature électronique dans le délai permis, vous devrez adresser un Bon à exécuter signé, avec le risque que l’exécution de la remise soit reportée au lendemain ouvré.
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