Retrouvez ici les informations légales et documents de référence.
Retrouvez les Conditions Générales des Services en Ligne LCL :
PARTICULIERS
Conditions Générales des Services en Ligne LCL
Edition Mars 2022
PROFESSIONNELS
Conditions Générales du service LCL Access
Edition Avril 2022
Ce guide vous permet de trouver facilement l'information qui vous intéresse sur les dispositions qui régissent les relations avec la clientèle des Particuliers, Professionnels et Petites Entreprises.
PARTICULIERS
Avenant aux Dispositions Générales de Banque des Particuliers
Edition 1er août 2022, application 5 octobre 2022
Dispositions Générales de Banque des Particuliers
Edition 1er février 2022, application 1er avril 2022
PROFESSIONNELS
Dispositions Générales de Banque
Edition du 15 Juin, application au 15 Juillet 2021
Tarifs des services bancaires applicables aux particuliers et guide tarifaire des principales opérations destinées à la clientèle des professionnels et des petites entreprises.
PARTICULIERS
Avenant au Guide tarifaire - 08/2022
Guide tarifaire en vigueur au 01/04/2022
Document d’information tarifaire en vigueur au 01/04/2022
Glossaire - édition 01/04/2021
PROFESSIONNELS
CARTE VISA PREMIER
Disposition générales au 1er janvier 2022
Notice d'information assurance
Notice d'information assistance
CARTE VISA CLEO
Disposition générales au 1er janvier 2022
Notice d'information assurance
Notice d'information assistance
CARTE INVENTIVE MASTERCARD
Disposition générales au 1er janvier 2022
Notice d'information assurance
Notice d'information assistance
MACARTE LCL MASTERCARD
Disposition générales au 1er janvier 2022
Notice d'information assurance
Notice d'information assistance
Vous êtes actuellement sur l’application mobile « LCL Mes Comptes », éditée le CREDIT LYONNAIS, établissement de crédit de droit français agréé par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR, 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 Paris) et société de courtage d’assurances inscrite sous le numéro d'immatriculation d'intermédiaire en assurance ORIAS 07001878. La présente application mobile est soumise à la loi Française.
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme au capital de 2 037 713 591 €
Immatriculée sous le n° 954509741 - RCS LYON
Siège social : 18, rue de la République - 69002 LYON
Siège central : 20 avenue de Paris - 94811 VILLEJUIF Cedex
Inscrit sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance ORIAS : 07001878
Numéro d'identification TVA intracommunautaire : FR 9295 4509 741
Agréé (sous le n°30002) et contrôlé par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 Paris et par la Banque Centrale Européenne (BCE) 60640 Francfort-sur-le-Main, Allemagne – Contrôlé également par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) : 17 Place de la Bourse -75082 Paris cedex 02.
Carte professionnelle de transaction immobilière n° CPI 6901 2020 000 045 362 délivrée le 22/10/2020 par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon et valable jusqu’au 21/10/2023. Activité soumise à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et au décret n°72-678 du 20 juillet 1972. Le CREDIT LYONNAIS ne reçoit ni ne détient aucun fonds au titre de cette activité.
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