Informations légales et documents de référence
Retrouvez ici les informations légales et documents de référence.
Retrouvez les Conditions Générales des Services en Ligne LCL :
PARTICULIERS
Conditions Générales des Services en Ligne LCL
Edition Mars 2022
PROFESSIONNELS
Conditions Générales du service LCL Access
Edition Février 2024
Conditions Générales du service LCL Access
Edition Avril 2022
Ce guide vous permet de trouver facilement l'information qui vous intéresse sur les dispositions qui régissent les relations avec la clientèle des Particuliers, Professionnels et Petites Entreprises.
PARTICULIERS
Avenant aux Dispositions Générales de Banque
Edition 31 juillet 2024, application 1er octobre 2024
Dispositions Générales de Banque des Particuliers
Edition 1er mars 2024, application 1er mai 2024
PROFESSIONNELS
Dispositions Générales de Banque des Professionnels
Edition du 15 mai 2023, application au 15 Juin 2023
Tarifs des services bancaires applicables aux particuliers et guide tarifaire des principales opérations destinées à la clientèle des professionnels et des petites entreprises.
PARTICULIERS
Guide tarifaire - Avenant au 01/10/2024
Guide tarifaire - Avenant au 02/09/2024
Guide tarifaire - Tarifs en vigueur 01/01/2024
Guide tarifaire - Tarifs en vigueur au 01/09/2023
Document d’information Tarifaire - Edition 01/01/2024
Glossaire - édition 01/04/2021
PROFESSIONNELS
PARTICULIERS
Carte Visa Premier
Dispositions Générales au 01/01/2025
Notice d'Information Assurances 2025
Notice d'Information Assistance 2025
Dispositions générales au 07/12/2023
Notice d'information assurance 2024
Notice d'information assistance 2024
Carte Visa Cléo
Dispositions Générales au 01/01/2025
Notice d'Information Assurances 2025
Notice d'Information Assistance 2025
Dispositions générales au 07/12/2023
Notice d'information assurance 2024
Notice d'information assistance 2024
Carte Inventive Mastercard
Dispositions Générales au 01/01/2025
Notice d'Information Assurances 2025
Notice d'Information Assistance 2025
Dispositions générales au 07/12/2023
Notice d'information assurance 2024
Notice d'information assistance 2024
MacarteLCL Mastercard
Dispositions Générales au 01/01/2025
Notice d'Information Assurances 2025
Notice d'Information Assistance 2025
Dispositions générales au 07/12/2023
Notice d'information assurance 2024
Notice d'information assistance 2024
Carte Mastercard Platinum+
Dispositions Générales au 01/01/2025
Dispositions générales au 07/12/2023
Notice d'information assurance 2024
Notice d'information assistance 2024
Carte Visa Infinite
Dispositions Générales au 01/01/2025
Dispositions générales au 07/12/2023
Notice d'information assurance 2024
Notice d'information assistance 2024
PROFESSIONNELS
Carte Visa Business
Dispositions générales au 1er janvier 2023
Notice d’information assurance
Notice d’information assistance
Carte visa Gold Business
Dispositions générales au 1er Janvier 2023
Notice d’information assurance
Notice d’information assistance
Carte LCL Excellence
Dispositions générales au 1er janvier 2023
Notice d’information assurance
Notice d’information assistance
Notice d’information contrat de conciergerie
Vous êtes actuellement sur l’application mobile « LCL Mes Comptes », éditée le CREDIT LYONNAIS, établissement de crédit de droit français agréé par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR, 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 Paris) et société de courtage d’assurances inscrite sous le numéro d'immatriculation d'intermédiaire en assurance ORIAS 07001878. La présente application mobile est soumise à la loi Française.
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme au capital de 2 037 713 591 €
Immatriculée sous le n° 954509741 - RCS LYON
Siège social : 18, rue de la République - 69002 LYON
Siège central : 20 avenue de Paris - 94811 VILLEJUIF Cedex
Inscrit sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance ORIAS : 07001878
Numéro d'identification TVA intracommunautaire : FR 9295 4509 741
Agréé (sous le n°30002) et contrôlé par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 Paris et par la Banque Centrale Européenne (BCE) 60640 Francfort-sur-le-Main, Allemagne – Contrôlé également par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) : 17 Place de la Bourse -75082 Paris cedex 02.
Carte professionnelle de transaction immobilière n° CPI 6901 2020 000 045 362 délivrée le 22/10/2020 par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon et valable jusqu’au 21/10/2023. Activité soumise à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et au décret n°72-678 du 20 juillet 1972. Le CREDIT LYONNAIS ne reçoit ni ne détient aucun fonds au titre de cette activité.
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